MENTIONS LÉGALES
carreletsbois.com
En vigueur au 12 avril 2026
1. Éditeur du site
Le site carreletsbois.com est édité par :
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Société : SAS Ceres & Sylvanus
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Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
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Capital social : 1 000 euros
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Siège social : 1 Ferme Sainte Barbe, F-54470 Limey-Remenauville
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SIRET : 913 189 049
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RCS : Nancy
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N° TVA intracommunautaire : FR39913189049
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Directeur de la publication : Grosjean Alexandre
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E-mail : contact@carreletsbois.com
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Téléphone : 0033 (0)3.65.67.34.59
2. Hébergement
Le site carreletsbois.com est hébergé par :
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Société : OVH SAS
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Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
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Téléphone : 1007
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Site web : www.ovhcloud.com
Le serveur est administré par l'éditeur du site.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site carreletsbois.com (textes, images, graphiques, logos, sons, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SAS Ceres & Sylvanus ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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6. Médiation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation proposé par :
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Médiation Professionnelle - Alteritae
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5 rue Salvaing, 12000 Rodez
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www.mediateur-consommation-smp.fr
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saisine@mediateur-consommation-smp.fr
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://webgate.ec.europa.eu/odr
Document établi pour carreletsbois.com — SAS Ceres & Sylvanus — 12 avril 2026